Mentions légales
Editeur du site : Ecole-experimentale
Responsable de la publication : Jean-Pierre Labrousse
- Adresse : 3, rue de la Convention, 35230, Noyal-Châtillon
- Tél. : 06 83 57 52 00
Réalisation
Intégration Wordpress par Olivier Guillou
Mise à jour et développement autre : ALLBYWEB SARL - Création de site
Charte graphique
Ecole-experimentale
Webmestre
Le webmestre de ce site est Olivier Guillou et ALLBYWEB SARL - Création de site
Il est possible de transmettre des observations et des suggestions au responsable du site à l'adreàse é lectronique xxxx
Droits d'auteur
Toutes les informations ainsi que tous les éléments présents dans le site (photographies, textes, slogans, dessins, images, vidéos, présentations, illustrations, logos, icônes, puces graphiques, séquences animées sonores ou non ...) sont la propriété de Ecole-experimentale ou de tiers ayant autorisé Ecole-experimentale à les utiliser et sont soumises aux lois proté geant le droit d'auteur. Les copies de tout ou partie du site ne peuvent être faites qu'à titre d'information et exclusivement dans le cadre d'un usage strictement privé. Toute reproduction ou représentation de tout ou partie du site à d'autres fins est interdite. En tout é tat de cause, sur toute copie autorisée de tout ou partie du contenu du site, devra figurer la mention " Copyright 2009 Ecole-experimentale tous droits réservés ".
Crédits photos
Ecole-experimentale
Marques
Les marques et logos contenus dans ce site sont déposés par Ecole-experimentale , ou éventuellement par un de ses partenaires. À ce titre, toute personne procédant à leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions encourt les sanctions prévues par le Code de la propriété intellectuelle.
Date de la dernière mise à jour
La dernière mise à jour des mentions légales de ce site date du 09/07/2012
Déclaration à la CNIL
Numéro de déclaration : 1600303 v0
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